Crédits
Crédits photos : IRCOMS et Fotolia. Portraits des médecins : copyright www.stenphoto.fr
IRCOMS
8 rue du chêne germain
35510 Cesson sévigné
Lundi au Vendredi : 8h30-13h et 13h30-19h
Tél. 02 99 25 34 44
Directeur de la publication : Monsieur Pierre Siret
Hébergement : OVH — 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Conditions Générales d’Utilisation
Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les “CGU”) décrivent les termes et conditions dans lesquels l’application IRCOMS (ci-après « App IRCOMS” ou “le site”) et l’auteur (ci-après “l’auteur”) fournissent le service à l’utilisateur inscrit ou non (ci-après “l’utilisateur” ou “l’internaute”). L’accès à cet app est subordonné au respect des présentes CGU. Tout internaute souhaitant y accéder doit avoir pris connaissance préalablement de ces CGU et s’engage à les respecter sans réserve.
Propriété intellectuelle
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Limitations
IRCOMS fournit un service applicatif permettant la remontée d’information, litiges et constats internes à l’entreprise. En dépit du soin apporté à la rédaction du contenu du site, aucune garantie n’est apportée quant à la fiabilité des informations. L’auteur décline toute responsabilité en cas d’erreur de contenu, et à l’utilisation qu’en fait l’utilisateur.
En cas d’erreur dans le contenu, l’utilisateur est cordialement invité à faire part de ses remarques à l’auteur, par exemple en utilisant le formulaire de contact. L’auteur se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu du site, sans autre formalité.
Confidentialité et vie privée
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Les présentes CGU peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. Néanmoins, en cas de modification majeure, une communication pourra éventuellement être affichée en page d’accueil de l’App. Les CGU peuvent notamment évoluer lors de l’ajout de services et fonctionnalités particulières, ou faire l’objet d’avenants via des Conditions Particulières d’Utilisation.