Crédits

Crédits pho­tos : IRCOMS et Fotolia. Portraits des méde­cins : copy­right www.stenphoto.fr

IRCOMS
8 rue du chêne germain
35510 Cesson sévigné
Lundi au Vendredi : 8h30-13h et 13h30-19h
Tél. 02 99 25 34 44

Directeur de la publi­ca­tion : Monsieur Pierre Siret

Hébergement : OVH — 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France

Conditions Générales d’Utilisation

Préambule

Les pré­sentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les “CGU”) décrivent les termes et condi­tions dans les­quels l’application IRCOMS (ci-après « App IRCOMS” ou “le site”) et l’au­teur (ci-après “l’au­teur”) four­nissent le ser­vice à l’u­ti­li­sa­teur ins­crit ou non (ci-après “l’u­ti­li­sa­teur” ou “l’in­ter­naute”). L’accès à cet app est subor­don­né au res­pect des pré­sentes CGU. Tout inter­naute sou­hai­tant y accé­der doit avoir pris connais­sance préa­la­ble­ment de ces CGU et s’en­gage à les res­pec­ter sans réserve.

Propriété intel­lec­tuelle

Le conte­nu du site, sauf men­tion expresse est la pro­prié­té exclu­sive de l’au­teur. Les conte­nus des sec­tions for­ma­tion du site peuvent pro­ve­nir de sources externes (livres, autres sites,…). Dans ces cas là, la source doit accep­ter l’u­ti­li­sa­tion faite de ses conte­nus par l’app L’utilisateur est res­pon­sable des conte­nus qu’il a pro­po­sés. En aucun cas, IRCOMS ne pour­ra être tenu pour res­pon­sable si un conte­nu ajou­té par un uti­li­sa­teur sur les for­mu­laires viole la licence et les règles de publi­ca­tion de la source d’in­for­ma­tion. IRCOMS s’en­gage sur simple demande à reti­rer immé­dia­te­ment les infor­ma­tions vio­lant une licence de publi­ca­tion. L’utilisateur dis­pose d’un droit de modi­fi­ca­tion, rec­ti­fi­ca­tion et sup­pres­sion des don­nées issues de sa contri­bu­tion. Les sources des infor­ma­tions citées sur le site ne sont en aucun cas liées au site.

Limitations

IRCOMS four­nit un ser­vice appli­ca­tif per­met­tant la remon­tée d’information, litiges et constats internes à l’en­tre­prise. En dépit du soin appor­té à la rédac­tion du conte­nu du site, aucune garan­tie n’est appor­tée quant à la fia­bi­li­té des infor­ma­tions. L’auteur décline toute res­pon­sa­bi­li­té en cas d’er­reur de conte­nu, et à l’u­ti­li­sa­tion qu’en fait l’utilisateur.
En cas d’er­reur dans le conte­nu, l’u­ti­li­sa­teur est cor­dia­le­ment invi­té à faire part de ses remarques à l’au­teur, par exemple en uti­li­sant le for­mu­laire de contact. L’auteur se réserve le droit de sup­pri­mer tout ou par­tie du conte­nu du site, sans autre formalité.

Confidentialité et vie privée

Les infor­ma­tions col­lec­tées par l’app IRCOMS sont néces­saires à son bon fonc­tion­ne­ment et per­mettent à ses uti­li­sa­teurs de béné­fi­cier d’in­for­ma­tions et de conte­nus adap­tés. Ces infor­ma­tions sont des­ti­nées à l’u­sage exclu­sif de IRCOMS, et ne seront pas com­mu­ni­quées à des par­te­naires. Ce site a été décla­ré à la CNIL sous le numé­ro (en cours d’enregistrement). Conformément à la loi “infor­ma­tique et liber­tés” du 6 jan­vier 1978 modi­fiée en 2004, l’u­ti­li­sa­teur dis­pose d’un droit d’ac­cès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées qui le concernent. Il peut, à tout moment, deman­der que son compte ain­si que ses contri­bu­tions au site soient sup­pri­mées. Ce droit peut être exer­cé en uti­li­sant le for­mu­laire de contact ou direc­te­ment auprès de secretariat@ircoms.fr.

L’app IRCOMS des­ti­née aux méde­cins uti­lise des outils de tra­ça­bi­li­té de visite. Cette tra­ça­bi­li­té est uti­li­sée à des fins sta­tis­tiques à usage non dis­ci­pli­naires et non com­mer­ciales. L’utilisateur est conscient du risque inhé­rent à inter­net et ne pour­ra tenir pour res­pon­sable le site en cas de vol ou d’al­té­ra­tion par un tiers des don­nées concer­nant l’u­ti­li­sa­teur. De son côté, IRCOMS s’en­gage à sécu­ri­ser au maxi­mum les don­nées four­nies par l’u­ti­li­sa­teur. De plus, IRCOMS s’en­gage à ne jamais trans­mettre à des tiers les don­nées four­nies par les utilisateurs.

Les pré­sentes CGU peuvent faire l’ob­jet de modi­fi­ca­tions sans pré­avis. Néanmoins, en cas de modi­fi­ca­tion majeure, une com­mu­ni­ca­tion pour­ra éven­tuel­le­ment être affi­chée en page d’ac­cueil de l’App. Les CGU peuvent notam­ment évo­luer lors de l’a­jout de ser­vices et fonc­tion­na­li­tés par­ti­cu­lières, ou faire l’ob­jet d’a­ve­nants via des Conditions Particulières d’Utilisation.